Mentions Légales

Avertissement

Ce site a uniquement pour objet de fournir des informations, à vocation strictement personnelle et non-contractuelle aux visiteurs, sur la société Elogen (ci-après « Elogen » ou la « Société »), et le groupe GTT (ci-après le « Groupe GTT ») auquel la Société appartient et offrir aux visiteurs l’accès au site sur la base des présentes mentions légales. On entend par Elogen la société filiale de GTT, et par « Groupe GTT » l’ensemble constitué par GTT et ses filiales.

En utilisant ce site, le visiteur accepte les présentes mentions légales et s’engage à s’y conformer et les respecter telles que celles-ci sont affichées à la date de leur consultation. Le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de l’avertissement et assume pleinement les risques liés au crédit qu’il accorde à ces informations. Elogen s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit d’en corriger, à tout moment sans préavis et à son entière discrétion, le contenu. Toutefois, la Société ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’exhaustivité ou la mise à jour des informations mises à la disposition sur ce site, y compris de l’ensemble des hyperliens ou tout autre liaison informatique utilisée directement ou indirectement à partir du site. Elogen ne peut garantir non plus que le site internet fonctionne sans interruption et que les serveurs qui y donnent accès et/ou les sites tiers pour lesquels apparaissent des liens hypertextes ne contiennent pas de virus. Le visiteur est invité à vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant la Société.

En conséquence, la Société décline toute responsabilité :

– pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ;
– des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces informations ou de leur utilisation ;
– pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site;
– expresse ou implicite, si l’utilisation des informations venait à contrevenir à un brevet, un copyright ou une marque déposée;
– pour quelque dommage que ce soit provenant d’une connexion au présent site, lequel pourrait affecter l’équipement informatique ou tout autre bien des visiteurs,
– et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués par l’accès de quiconque au site ou par l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

 

  • Propriété intellectuelle

 

Principe

Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les informations et les documents contenus dans le site, chacun des éléments créés pour ce site et sa structure générale sont la propriété exclusive de la société Elogen et/ou du Groupe GTT, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site. En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété des entités concernées d’Elogen et/ou du Groupe GTT. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins ainsi que toute adaptation, modification, altération, transmission à un tiers sous quelle que forme que ce soit, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de l’un de ses quelconques éléments étant expressément interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle, susceptible d’entraîner des poursuites civiles et/ou pénales.

Signes distinctifs

Les marques et autres signes distinctifs tels que les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site internet sont la propriété d’Elogen et/ou du Groupe GTT. Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable de la Société.

 

  • Mentions boursières

 

Elogen étant une filiale du Groupe GTT, les informations diffusées sur ce site ne sauraient être considérées comme une offre ou une incitation à investir dans des actions GTT. Elles ne doivent en aucun cas être interprétées comme un démarchage et ne constituent pas non plus une offre de souscription, d’achat ou d’échange d’actions ou autres valeurs mobilières. Elles n’ont donc pas fait l’objet d’un contrôle des autorités habilitées dans le cadre de procédures d’appel public à l’épargne. Une décision d’investissement dans des actions de GTT ne doit être prise que sur la base des documents publiés en cas d’offre. Si des documents d’offre devaient être placés sur ce site, ils seraient clairement identifiés comme tels et soumis au visa ou à l’autorisation des autorités habilitées, conformément aux dispositions légales applicables.

Sauf mention spécifique, les informations contenues sur ce site n’ont fait l’objet d’aucune vérification indépendante par les conseils ou auditeurs externes de GTT ou de ses filiales et aucune déclaration ou garantie, expresse ou explicite, sur la justesse l’exactitude des informations ou des opinions contenues sur ce site n’est faite ou donnée et ne peut en conséquence être invoquée par quiconque. Les informations, notamment financières, diffusées sur ce site sont communiquées à titre d’information uniquement. Dès lors, ni Elogen, ni le Groupe GTT ne saurait encourir quelque responsabilité que ce soit quant à l’utilisation que le visiteur fait des dites informations. Aucune garantie, expresse ou implicite, n’est donnée quant à leur adéquation à une finalité déterminée.

 

  • Mise à jour

 

Elogen se réserve la possibilité de procéder à la mise à jour de ces mentions légales à tout moment. En conséquence, les visiteurs sont invités à se référer régulièrement aux dernières mentions légales applicables.

 

  • Données

 

License

En se connectant aux sites Elogen , et de ce seul fait, le visiteur reconnaît accepter de la société Elogen, société par action simplifiée, éditrice du site, une licence dont il s’engage à respecter les termes. Les sites d’Elogen ne demandent pas d’enregistrement à ses visiteurs, et ne procèdent à aucun enregistrement nominatif pour la simple consultation de ses pages.

Coordonnées personnelles

Le visiteur a connaissance que ses données sont soumises à la Politique de Confidentialité et aux préférences Cookies, disponibles à tout moment en ligne sur le présent site.

 

  • Droit applicable

 

Toute utilisation du site est expressément réputée faite à partir du territoire français. Le présent site est soumis à la législation française.

En cas de conflit avec d’autres dispositions s’imposant également aux visiteurs, les présentes mentions légales seront les seules applicables, et leur interprétation relèvera de la compétence exclusive des Tribunaux dans le ressort de la Cour d’Appel de Versailles.

Responsable de la publication : GTT, Président d’Elogen représenté par Monsieur Philippe Berterottière

Droit d’accès : contact-rgpd@elogenh2.com

Hébergeur : elogenh2.com est hébergé par OVH. SAS au capital de 10 069 020 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

Crédits :
Conseil, Conception, Création et Réalisation :
Ikigaï
14 rue Chauveau Lagarde, 75008 Paris

Photographies, droits réservés : Cyril Abad – Capa Pictures, Christel Sasso – Capa Pictures, iStock, Unsplash, Pexels.

Contacts :

Contact commercial : contact@elogenh2.com
Contact presse : press@gtt.fr / +33 (0)1 30 23 80 80
Contact Relations Investisseurs : information-financiere@gtt.fr/ + 33 (0)1 30 23 80 80

 

Identification :

Elogen SAS
ZA de Courtaboeuf
8 Avenue du Parana
91940 Les Ulis, France
Tel. +33 1 81 87 12 40
contact@elogenh2.com

Capital social : 19 139 975,00 euros

Numéro d’inscription au Registre du Commerce et des Sociétés : 413 598 558 R.C.S. Evry

Numéro individuel d’identification fiscale : FR1041 3598 558